Culpabilite et silence en droit compare (Logiques by Charlotte Girard

By Charlotte Girard

Une query appelle-t-elle nécessairement une réponse ? L’un des droits fondamentaux de l’individu n’a-t-il pas rapport avec son pouvoir de maîtriser sa parole ? Ces interrogations permettent d’aborder le thème du droit au silence comme attribut essentiel de l’individu. C’est du element de vue du droit comparé franco-anglais que ces questionnements prennent toutes leurs dimensions. En effet, à partir d’une statement superficielle, l. a. comparaison dévoile un décalage non négligeable entre les systèmes juridiques français et anglais. Cet ouvrage tente d’approfondir l’examen et de découvrir les fondements de cette différence. Cette asymétrie sera-t-elle confirmée, voire dépassée pour en arriver à une différence encore plus essentielle : doit-on penser que los angeles conception-même des droits de l’Homme ne serait pas superposable en France et en Grande-Bretagne ?

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On rappelait aux croyants le droit de dénoncer les coupables. Ces notions décrites plus haut ont démontré intrinsèquement leur incompatibilité avec tout refus de répondre. La responsabilité de se disculper appartenait donc aux accusés eux-mêmes. Etrangère à toute présomption d'innocence, cette procédure plaçait le salut du suspect dans la parole et l'aveu. DA côté de la collection des Fausses décrétalcs. la plus influente. apparaissait aussi celle des .. Capitula d'Angilramne" qui sont un court traité de procédure criminelle concernant les ecclésiastiques (attribué au pape Adrien 1er).

Le règne de la répression et du secret en France. Afin de réfuter les arguments prenant à témoin le droit naturel pour exiger un avocat de la défense, les cinglants commentateurs arguèrent de la nuisance provoquée à la société. La nécessité de la répression devenait le point nodal de la thèse des adversaires de la défense. Des auteurs tels que Pussort, 66Serjeant William HAWKINS. Pleas of the Crown. 1721. auquel John H. LANGBEIN fait référence. The accused as a testimonial 51 resource ". contradicteur de Lamoignon ou le Président Le Coigneux et Talon dénoncent l'effet dilatoire d'une défense, assurée par le procureur, sur la recherche de la vérité et donc sur la mise en oeuvre de la répression.

Il est après tout le témoin le plus efficace qui soit. Mais dans de telles conditions, il aurait été contradictoire d'affirmer qu'au xvmème siècle, il existait un droit de demeurer silencieux alors que, même aux défendeurs représentés par un avocat, les juridictions expliquaient qu'ils devaient parler pour eux-mêmes. Le droit positif en France. La procédure criminelle française a connu plusieurs vagues de mises en forme juridique. Mais la plus achevée, marquant la première codification de toutes les dispositions légales et usages de l'époque, fut l'Ordonnance criminelle du mois d'août 1670.

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